Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONBON D'ANNIVERSAIRE
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3750962
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
LE BONBON D\'ANNIVERSAIRE de CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE BONBON D'ANNIVERSAIRE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BONBON D'ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LA MARINIERE 29 Rue Gustave Eiffel 91971 BONDOUFLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BONBON D'ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONBON D'ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 2 juillet 2020.

CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PAVE GLACIAL , DC DELICARA , AUX FRUITS DE FRANCE , (Marque figurative) , LA BRIQUE ROSE , LE COMPTOIR DU CARAMEL , (Marque figurative)


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - ZI LA MARINIERE 29 Rue Gustave Eiffel 91971 BONDOUFLE CEDEX - France - SIREN 342333838


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Confiserie.