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Marques déposées par mademoiselle Clara Fouché
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HAT A FAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAT A FAYA
Mlle Clara Fouché

Numéro de dépôt :
4096542
Date de dépôt :
08/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2024
HAT A FAYA de Clara Fouché

Présentation de la marque HAT A FAYA

Déposée par voie électronique le 8 juin 2014 par mademoiselle Clara Fouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAT A FAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Clara Fouché domicilié(e) 4a allée Verlaine - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clara Fouché domicilié(e) 4a allée Verlaine - 35000 - Rennes - France.

La marque HAT A FAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAT A FAYA est expirée depuis le 8 juin 2024.


Mlle Clara Fouché - 4a allée Verlaine - 35000 - Rennes - France


Mlle Clara Fouché - 4a allée Verlaine - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.