Marque enregistrée - Marque en vigueur

La séance
Mlle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT

Numéro de dépôt :
4170045
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
La séance de CLARA FLAGEOLLET SCHMIT

Présentation de la marque La séance

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par mademoiselle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La séance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est mademoiselle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT domicilié(e) 2 square de l'aveyron - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT domicilié(e) 2 square de l'aveyron - 75017 - paris - France.

La marque La séance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La séance arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.


Mlle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT - 2 square de l'aveyron - 75017 - paris - France


Mlle CLARA FLAGEOLLET SCHMIT - 2 square de l'aveyron - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.