Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cocotte
Mme. Clara Da Silva Mme. Camille Rousseau
Numéro de dépôt :
4275943
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque cocotte
Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par madame Clara Da Silva et madame Camille Rousseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cocotte »
Les déposants sont madame Clara Da Silva domicilié(e) 10 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France et madame Camille Rousseau domicilié(e) 26 Rue des plantes - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clara Da Silva domicilié(e) 10 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Clara Da Silva - 10 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Mme. Camille Rousseau - 26 Rue des plantes - 75014 - Paris - France
Mme. Clara Da Silva - 10 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682242 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 26 décembre 2016 - Rejet total n°691598 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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