Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAU DE MER
CLAQUIN François

Numéro de dépôt :
96625953
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque COTEAU DE MER

Déposée le 17 mai 1996 par CLAQUIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAU DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est CLAQUIN François, domicilié(e) 155 Boulevard de la Reine, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAQUIN François - France.

La marque COTEAU DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAU DE MER est expirée depuis le 17 mai 2006.

CLAQUIN François a également déposé les autres marques suivantes : CAVERON , armor-location


CLAQUIN François - 155 Boulevard de la Reine, 78000 VERSAILLES - France


CLAQUIN François - France


Inscription le 17 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314255 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Eau de mer à usage industriel en particulier pour aquariums et viviers.Eau de mer pour le bain et l'hygiène à usage non médical et le bien être.Eau de mer pour le bain à usage médical et pour les produits cosmétologiques et pharmaceutiques.Eau de mer pour la cuisson de tous produits alimentaires.Boissons non alcooliques.Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Restaurants, salons de beauté, d'hygiène et de soins médicaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.