M. CLAPAREDE Nicolas M. DE WILLECOT DE RINCQUESEN Enguerrand
Numéro de dépôt :
4310952
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
Présentation de la marque BRASURE
Déposée le 28 octobre 2016 par monsieur CLAPAREDE Nicolas et monsieur DE WILLECOT DE RINCQUESEN Enguerrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BRASURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Les déposants sont monsieur CLAPAREDE Nicolas domicilié(e) 96 impasse des Jardins d'Arnasserre - 34130 - MAUGUIO - France et monsieur DE WILLECOT DE RINCQUESEN Enguerrand domicilié(e) 310 route de Prades - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRAGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque BRASURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASURE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.
M. CLAPAREDE Nicolas - 96 impasse des Jardins d'Arnasserre - 34130 - MAUGUIO - France
M. DE WILLECOT DE RINCQUESEN Enguerrand - 310 route de Prades - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRAGUES - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Accessoires sexuels pour adultes ; appareils de massage ; vibromasseurs ; vibromasseurs en tant qu'accessoires sexuels pour adultes ; jouets sexuels ;
Lingerie ; bas et collants ; lingerie érotique en cuir ; lingerie érotique ; lingerie de corps ; corsets ; culottes ; étoles (fourrures) ; soutiens gorges ; soutiens gorges comprenant un accessoire vibrant pour la stimulation sexuelle ; jarretelles ; jarretières ; jupons ; justaucorps (body) ; pyjamas ; slips ; maillots de bains ; sous vêtements ; visières ; robes de chambre ; chemises de nuit ; maillots ; foulards ; bas ; bretelles ; caleçons ; châles ; chandails ; chaussettes ; collants ; lingerie de corps ; nuisette ; uniformes ; vêtements en cuir ; bottes ; costumes de déguisement ; costumes pour enfants et adultes ; costumes de carnaval ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; blouses ; robes ; jupes ; manteaux ; chaussons ; chemises ; combinaisons (sous-vêtements) ; vêtements ; gaines (vêtements) ; chaussures ; chapellerie ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente et de distribution en gros, au détail et en ligne de vêtements, lingerie et accessoires sexuels pour adultes ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichiers informatiques.
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