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Marques déposées par monsieur CLANET
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PROCEDE SANSAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE SANSAIR
M. CLANET, Frank, Emile
Mme CLANET, Anne, Andrée, Marie-Christiane, née DELLERM

Numéro de dépôt :
97664565
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2007

Présentation de la marque PROCEDE SANSAIR

Déposée le 19 février 1997 par monsieur CLANET et madame CLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCEDE SANSAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Les déposants sont monsieur CLANET domicilié(e) 4 bis Sentier des Voisinoux, 92190 Meudon - France et madame CLANET domicilié(e) 4 bis Sentier des Voisinoux, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLANET Frank - France.

La marque PROCEDE SANSAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE SANSAIR est expirée depuis le 19 février 2007.

CLANET a également déposé les autres marques suivantes : CAPJECT , PISTOBALLOON , PROCÉDÉ SANSAIR


M. CLANET, Frank, Emile - 4 bis Sentier des Voisinoux, 92190 Meudon - France

Mme CLANET, Anne, Andrée, Marie-Christiane, née DELLERM - 4 bis Sentier des Voisinoux, 92190 MEUDON - France


M. CLANET Frank - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Errata - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Conditionnement aérosol sous vide assurant la protection du produit conditionné et les utilisateurs de tout risque de pollutions environnementales et toxiques d'une part, en ce qui concerne les utilisateurs du produit et, d'autre part, en ce qui concerne les personnels procédant au conditionnement