Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORBAS
Numéro de dépôt :
1170578
Date de dépôt :
14/05/1981
Lieu de dépôt :
LILLE
Présentation de la marque NORBAS
Déposée le 14 mai 1981 par CLAMOUR Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « NORBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NORBAS est expirée depuis le 14 mai 1991.
CLAMOUR Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41