Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICYCLE
CLAMENS SA

Numéro de dépôt :
95569843
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque TRICYCLE

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRICYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) 1, avenue Ampère , 77270 Villeparisis - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CLAMENS CLAMENS SA - France.

La marque TRICYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICYCLE est expirée depuis le 28 avril 2005.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAVE , POLYGRAVE TLH , ENVIROGRAVE , écoforme , RECYMAT , POLYGRAVE , RECYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS SA - 1, avenue Ampère , 77270 Villeparisis - France - SIREN 331815522


Philippe CLAMENS CLAMENS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Service d'organisation et d'exploitation de centre d'apport volontaire de déchets et de produits destinés au recyclage ou à la revalorisation. - récupération, entreposage et stockage de marchandises (déchets, matériaux recyclables et produits remis par les utilisateurs du centre d'apport volontaire en vue de leur recyclage ou revalorisation); - traitement de matériaux; préparation de déchets en vue de leur recyclage ou revalorisation, - gardiennage, location d'équipements de stockage, exploitation d'un centre d'apport volontaire de déchets ménagers et assimilés et de produits et matériaux destinés au recyclage ou à la revalorisation

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.