Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYMAT
CLAMENS SA

Numéro de dépôt :
3335161
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
RECYMAT de CLAMENS

Présentation de la marque RECYMAT

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France.

La marque RECYMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYMAT est expirée depuis le 11 janvier 2015.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAVE , POLYGRAVE TLH , ENVIROGRAVE , écoforme , TRICYCLE , POLYGRAVE , RECYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France - SIREN 331815522


Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Produits génériques recyclés, issus du traitement et de la valorisation de déblais de chantiers, de la structure des corps de chaussées, des retours de béton prêt à l'emploi, et de la démolition de bâtiments industriels. Ces produits sont destinés à une utilisation en remblais et en technique routière.