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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAMENS
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RECYGRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYGRAVE
CLAMENS SA

Numéro de dépôt :
3335160
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
RECYGRAVE de CLAMENS

Présentation de la marque RECYGRAVE

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France.

La marque RECYGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYGRAVE est expirée depuis le 11 janvier 2015.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAVE , POLYGRAVE TLH , ENVIROGRAVE , écoforme , RECYMAT , TRICYCLE , POLYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France - SIREN 331815522


Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Matériaux de construction non métalliques à savoir : Grave issue du traitement et de la valorisation des retours de béton prêt à l'emploi, produits par les bétonniers. Grave séchée, criblée et destinée à une utilisation en technique routière ou remblais.