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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAMENS
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POLYGRAVE TLH
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYGRAVE TLH
CLAMENS SA

Numéro de dépôt :
3576826
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
POLYGRAVE TLH de CLAMENS

Présentation de la marque POLYGRAVE TLH

Déposée le 20 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYGRAVE TLH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) BP 209, ZI SUD,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAMENS domicilié(e) BP 209, ZI SUD,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYGRAVE TLH est expirée depuis le 20 mai 2018.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAVE , ENVIROGRAVE , écoforme , RECYMAT , TRICYCLE , POLYGRAVE , RECYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS SA - BP 209, ZI SUD,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France - SIREN 331815522


CLAMENS - BP 209, ZI SUD,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Matériaux de construction non métalliques ; Materiaux de construction non metalliques, a savoir graves recyclees issues de la valorisation de machefers, d'incineration d'ordures menageres, traitees exclusivement ou en partie avec des matieres premieres secondaires issues de l'industrie papetiere. Ces materiaux sont destines a une utilisation en technique routiere ou remblai.