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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAMENS
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écoforme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écoforme
CLAMENS, SA

Numéro de dépôt :
3966456
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2022
écoforme de CLAMENS

Présentation de la marque écoforme

Déposée le 6 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « écoforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) ZI SUD, Rue des carrières, BP 209 - 77272 - VILLEPARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAMENS, M. ROBIN Maxime domicilié(e) ZI SUD, Rue des carrières, BP 209 - 77272 - VILLEPARISIS - France.

La marque écoforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoforme est expirée depuis le 6 décembre 2022.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRAVE , POLYGRAVE TLH , ENVIROGRAVE , RECYMAT , TRICYCLE , POLYGRAVE , RECYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS, SA - ZI SUD, Rue des carrières, BP 209 - 77272 - VILLEPARISIS - France


CLAMENS, M. ROBIN Maxime - ZI SUD, Rue des carrières, BP 209 - 77272 - VILLEPARISIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Matériau recyclé décarbonné issu du recyclage des boues de béton et chantiers ; matériau adapté à l'utilisation en remblai et en corps de chaussée mais aussi en réalisation de bassins et de couverture étanche. Matériaux de constructions non métalliques.