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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAMENS
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BIOGRAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGRAVE
CLAMENS SA

Numéro de dépôt :
3409476
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
BIOGRAVE de CLAMENS

Présentation de la marque BIOGRAVE

Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRAVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAMENS domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS CEDEX - 77272 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA domicilié(e) ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRAVE est expirée depuis le 6 février 2016.

CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes : POLYGRAVE TLH , ENVIROGRAVE , écoforme , RECYMAT , TRICYCLE , POLYGRAVE , RECYGRAVE , Matériaux Décarbonés


CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS CEDEX - 77272 - France - SIREN 331815522


Monsieur Philippe CLAMENS CLAMENS SA - ZI SUD, BP 209,77272 VILLEPARISIS Cedex - 77272 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : graves recyclées issues de la revalorisation des matériaux de corps de chaussées, en incorporation avec des graves naturelles ou issues du traitement des retours de béton prêt à l'emploi.