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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI
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TERRES DE L'OUEST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE L'OUEST
CLAL SAINT YVI, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3751221
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2030
TERRES DE L\'OUEST de CLAL SAINT YVI

Présentation de la marque TERRES DE L'OUEST

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI domicilié(e) Rond Point Jérôme Jeannes, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 629 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRES DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE L'OUEST arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

CLAL SAINT YVI a également déposé les autres marques suivantes : CLASSY , VAL DE SCORFF , TERRES DE L'OUEST DISTRIBUTION , CY CLAL SAINT YVI COOPERATIVE AGRICOLE , LORCO , TERRES DE L'OUEST , STYVI , BOVY OUEST , MATIN TONIQUE


CLAL SAINT YVI, Société Coopérative Agricole - Rond Point Jérôme Jeannes, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 777629981


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755731 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; phosphates ; tourbe ; produits fertilisants ; compost ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; produits pour préserver les semences ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, rodenticides ; produits répulsifs des animaux nuisibles ; désherbants ; produits vétérinaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de jardiniers-paysagistes.