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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI
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TERRES DE L'OUEST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE L'OUEST
CLAL SAINT YVI, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3275597
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2034
TERRES DE L\'OUEST de CLAL SAINT YVI

Présentation de la marque TERRES DE L'OUEST

Déposée le 24 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI domicilié(e) Rond Point Jérôme Jeannes, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 629 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRES DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRES DE L'OUEST arrivera à expiration en date du 24 février 2034.

CLAL SAINT YVI a également déposé les autres marques suivantes : CLASSY , VAL DE SCORFF , TERRES DE L'OUEST DISTRIBUTION , TERRES DE L'OUEST , CY CLAL SAINT YVI COOPERATIVE AGRICOLE , LORCO , STYVI , BOVY OUEST , MATIN TONIQUE


CLAL SAINT YVI, Société Coopérative Agricole - Rond Point Jérôme Jeannes, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 777629981


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525529 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445370 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755729 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Fromages et tous autres produits laitiers, œufs ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteau ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.