Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOCLAL
CLAL-MSX SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
92418491
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2012

Présentation de la marque ECOCLAL

Déposée le 12 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) CLAL-MSX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCLAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAL-MSX domicilié(e) 11, rue du Ménillet,60540 BORNEL (dossier no 2212670) - 60540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 723 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2212670) - 75340 - France.

La marque ECOCLAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCLAL est expirée depuis le 12 mai 2012.

CLAL-MSX a également déposé les autres marques suivantes : SICLAFOR , NICLADEC , CUPROFOR


CLAL-MSX SA Société anonyme - 11, rue du Ménillet,60540 BORNEL (dossier no 2212670) - 60540 - France - SIREN 400723516


cabinet beau de loménie - 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2212670) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245379 - Publication au BOPI 1997-11-03

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212670 - Publication au BOPI 2001-12-21

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Alliages de cuivre sous forme de fils, barres, laminés et profilés.Métaux communs et leurs alliages; matériaux métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques.Alliages de cuivre sous forme de fils, barres, laminés et profilés pour lunetterie