Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAL MSX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUPROFOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAL MSX domicilié(e) 11 rue du Menillet,60540 BORNEL (dossier no 2352760) - 60540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 723 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2352760) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAL MSX société anonyme - 11 rue du Menillet,60540 BORNEL (dossier no 2352760) - 60540 - France - SIREN 400723516
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2352760) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352760 - Publication au BOPI 2007-10-09
Renouvellement sans limitation n°2101446 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245379 - Publication au BOPI 1997-11-03
Alliage en cuivre pour l'électrotechnique. Alliage en cuivre sous forme de fils, barres, laminés et profilés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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