Marque expirée - Marque en non vigueur

CUPROFOR
CLAL MSX société anonyme

Numéro de dépôt :
1437391
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque CUPROFOR

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAL MSX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUPROFOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAL MSX domicilié(e) 11 rue du Menillet,60540 BORNEL (dossier no 2352760) - 60540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 723 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2352760) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUPROFOR est expirée depuis le 27 novembre 2017.

CLAL MSX a également déposé les autres marques suivantes : SICLAFOR , NICLADEC , ECOCLAL


CLAL MSX société anonyme - 11 rue du Menillet,60540 BORNEL (dossier no 2352760) - 60540 - France - SIREN 400723516


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2352760) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352760 - Publication au BOPI 2007-10-09

Renouvellement sans limitation n°2101446 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245379 - Publication au BOPI 1997-11-03

Alliage en cuivre pour l'électrotechnique. Alliage en cuivre sous forme de fils, barres, laminés et profilés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.