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Marques déposées par CLAIRVILLE Dominique
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SV SWING-VET'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SV SWING-VET'
CLAIRVILLE Dominique

Numéro de dépôt :
3242944
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
SV SWING-VET\' de CLAIRVILLE Dominique

Présentation de la marque SV SWING-VET'

Déposée le 27 août 2003 par CLAIRVILLE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SV SWING-VET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est CLAIRVILLE Dominique domicilié(e) 18, square de la Brave Margot,91080 COURCOURONNE - 91080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRVILLE Dominique domicilié(e) 18, square de la Brave Margot,91080 COURCOURONNE - 91080 - France.

La marque SV SWING-VET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SV SWING-VET' est expirée depuis le 27 août 2013.

CLAIRVILLE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : KROCUTA , AFRO EUROPEAN STORE , AUA AFRICAN URBAN ACTIVITY , SV'TOGETHER , LA COULEUR DU MOUVEMENT


CLAIRVILLE Dominique - 18, square de la Brave Margot,91080 COURCOURONNE - 91080 - France


CLAIRVILLE Dominique - 18, square de la Brave Margot,91080 COURCOURONNE - 91080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couche en matières textiles, sous-vêtements. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour horlogerie, médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.