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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRVAL
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VAL D'ARGIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL D'ARGIS
CLAIRVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1720464
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2008
VAL D\'ARGIS de CLAIRVAL

Présentation de la marque VAL D'ARGIS

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL D'ARGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRVAL domicilié(e) 01230 ARGIS (dossier no 2131708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 220 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL Directeur Juridique BESNIER GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2131708) - France.

La marque VAL D'ARGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'ARGIS est expirée depuis le 24 novembre 2008.

CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , Clairval l'espace en plus , KAO LUNCH , Kit'O vent Europeanawnings , KITOVENT


CLAIRVAL (Société Anonyme) - 01230 ARGIS (dossier no 2131708) - France - SIREN 547220012


Mr Thierry LEVANTAL Directeur Juridique BESNIER GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2131708) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1998 n°2131708 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418024 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418023 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418022 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269283 - Publication au BOPI 1998-12-21

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