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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRTEX Département DECOSTARS
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
S.A. CLAIRTEX Département DECOSTARS

Numéro de dépôt :
99818523
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CLAIRTEX Département DECOSTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRTEX Département DECOSTARS domicilié(e) 7, Avenue E. Herriot, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 066 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRTEX S.A. au Capital de 7 100.000 F - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 14 octobre 2009.


S.A. CLAIRTEX Département DECOSTARS - 7, Avenue E. Herriot, 69170 TARARE - France - SIREN 322066465


CLAIRTEX S.A. au Capital de 7 100.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

. tissus textiles et tous produits textiles destinés au décor de la maison et aux usages domestiques à savoir : . rideaux en matières textiles . linge de maison . voilages textiles . tissus d'ameublement . dentelles - broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.