Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORMON
Numéro de dépôt :
950715
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque ORMON
Déposée le 5 mars 1976 par Clairsoleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « ORMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORMON est expirée depuis le 5 mars 1986.
Clairsoleil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507