Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENATTAR
CLAIRSOLEIL (SA)

Numéro de dépôt :
1408438
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque BENATTAR

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAIRSOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BENATTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRSOLEIL domicilié(e) 9, bd Ampère, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque BENATTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENATTAR est expirée depuis le 13 mai 1997.

CLAIRSOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCIEUX , VIEUX MAGES , LEHAIM , ORMON , CHAMPBRUNE , CANTO GAI , TASTEGAY , BENATTAR , TREILLETAILLE , VIEUX SAGES


CLAIRSOLEIL (SA) - 9, bd Ampère, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vins, vins mousseux et spiritueux divers.