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Marques déposées par CLAIRSICA (S.I.C.A
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PRINCE D'ARCHYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARCHYANE
"CLAIRSICA" (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1672204
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque PRINCE D'ARCHYANE

Déposée le 14 juin 1991 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE D'ARCHYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "CLAIRSICA" (S.I.C.A.), domicilié(e) Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque PRINCE D'ARCHYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'ARCHYANE est expirée depuis le 14 juin 2001.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , CLAIRSICA , PRINCE D'ARCHYANE , CLAIRSICA , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


"CLAIRSICA" (S.I.C.A.) - Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins d'appellation COTES DU RHONE contrôlée