Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOU BOUSQUET
CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 Saillans.

Numéro de dépôt :
1159919
Date de dépôt :
16/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOU BOUSQUET

Déposée le 16 janvier 1981 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 Saillans. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DOU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOU BOUSQUET est expirée depuis le 16 janvier 1991.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , CLAIRSICA , PRINCE D'ARCHYANE , CLAIRSICA , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 Saillans. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Vins et spiritueux.