Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRSICA
CLAIRSICA (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1091008
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAIRSICA

Déposée le 23 mars 1979 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIRSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAIRSICA (S.I.C.A.), domicilié(e) Quartier du Temple VERCHENY-LE-HAUT 26340 Saillans. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque CLAIRSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLAIRSICA est expirée depuis le 23 mars 1989.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , CLAIRSICA , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


CLAIRSICA (S.I.C.A.) - Quartier du Temple VERCHENY-LE-HAUT 26340 Saillans. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Vins