Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clairjoie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Floral Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clairjoie domicilié(e) La Potironnerie - 44750 - QUILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clairjoie, sarl domicilié(e) La Potironnerie - 44750 - QUILLY - France.
La marque Floral Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clairjoie, sarl - La Potironnerie - 44750 - QUILLY - France
Clairjoie, sarl - La Potironnerie - 44750 - QUILLY - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565747 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28
Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577743 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585114 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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