Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT SIOUX FUMEZ RUSE
Mme. clairette opetit

Numéro de dépôt :
3996482
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
PETIT SIOUX FUMEZ RUSE de clairette opetit

Présentation de la marque PETIT SIOUX FUMEZ RUSE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par madame clairette opetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT SIOUX FUMEZ RUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame clairette opetit domicilié(e) 27 rue des fiefs,, frileuse - 27150 - la neuve grange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. clairette opetit domicilié(e) 27 rue des fiefs,, frileuse - 27150 - la neuve grange - France.

La marque PETIT SIOUX FUMEZ RUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SIOUX FUMEZ RUSE est expirée depuis le 9 avril 2023.


Mme. clairette opetit - 27 rue des fiefs,, frileuse - 27150 - la neuve grange - France


Mme. clairette opetit - 27 rue des fiefs,, frileuse - 27150 - la neuve grange - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques ; cigarette électronique.