Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUJOURS A MIEUX
CLAIRET Julien

Numéro de dépôt :
3198088
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2012
TOUJOURS A MIEUX de CLAIRET Julien

Présentation de la marque TOUJOURS A MIEUX

Déposée le 6 décembre 2002 par CLAIRET Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUJOURS A MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque TOUJOURS A MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUJOURS A MIEUX est expirée depuis le 6 décembre 2012.

CLAIRET Julien a également déposé les autres marques suivantes : CIREX , SAVEURS PURES , EVERBEST , SATINETTE , Cybo , KOMOL , Fée Délices , PURBEUR , Erismann , Sapoluxe


CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Oeufs, lait, yaourts et autres produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles, beurre ; bouillons ; charcuterie ; chips [pommes de terre] ; confitures ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; huiles comestibles ; jambon ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; potage (préparations pour faire du -) ; potages ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits ; patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) . alimentaires (glaces -) ; assaisonnements ; crackers ; céréales (préparations faites de -) ; céréales séchées (flocons de -) ; gâteaux ; muesli ; nouilles ; pain ; pizzas ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; sandwiches Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés, affiches ; art (objets d'-) gravés ; art (objets d'-) lithographiés ; fournitures scolaires ; gravures ; images ; lithographies ; postales (cartes -) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.