Déposée le 22 mai 2003 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DE BIENFAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte, Agissant au nom et pour le compte de la société "ARISTIDE &Co Antiquaire de Marques SARL" en formation,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque TERRE DE BIENFAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte, Agissant au nom et pour le compte de la société "ARISTIDE &Co Antiquaire de Marques SARL" en formation,75006 PARIS - 75006 - France
Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 8 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384517 - Publication au BOPI 2004-01-08
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait. Compotes de fruits, fruits confits, fruits congelés, salades de fruits, salades de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, avoine (aliments à base d'-) , biscottes, biscuits, blé (farine de -) , boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, infusions non médicinales, pizzas, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande. animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; champignons frais, laitues, oeufs de poissons, racines alimentaires Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. boissons isotoniques, jus végétaux [boissons].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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