Déposée le 7 novembre 2002 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70 bis rue Bonaparte,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70 bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 70 bis rue Bonaparte,75017 PARIS - 75017 - France
Julien CLAIRET - 70 bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Papier hygiénique, mouchoirs en papier, essuie-tout ; couche culotte en papier ou en cellulose à jeter Vêtements, maillots de bains, sous-vêtements féminins et masculins ; chaussures, chapellerie Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements Produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autre que les produits de toilette
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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