Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fée Délices
CLAIRET Julien

Numéro de dépôt :
3176866
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
Fée Délices de CLAIRET Julien

Présentation de la marque Fée Délices

Déposée le 26 juillet 2002 par CLAIRET Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fée Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque Fée Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fée Délices est expirée depuis le 26 juillet 2012.

CLAIRET Julien a également déposé les autres marques suivantes : CIREX , SAVEURS PURES , EVERBEST , SATINETTE , Cybo , KOMOL , PURBEUR , Erismann , Sapoluxe , Chocolat VINAY


CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Oeufs, lait, yaourts et autres produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits ; patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.