Déposée le 16 décembre 2003 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 127 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 127 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.
La marque EMULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 127 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France
Julien CLAIRET - 127 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Inscription le 10 mars 2005 - Changement d'adresse n°408949 - Publication au BOPI 2005-03-10
Inscription le 21 juillet 2005 - renonciation partielle n°416833 - Publication au BOPI 2005-07-21
Inscription le 21 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415632 - Publication au BOPI 2005-07-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Logiciels informatiques ; supports d'enregistrements audio, vidéo et sonores ; disques compacts ; cassettes ; dispositifs semi-conducteurs contenant des sons et/ou des vidéos et/ou des images enregistrés ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, stockage, traitement, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par des réseaux de télécommunications, par livraison en ligne et via Internet et le World Wide Web ; appareils à prépaiement ; appareils électroniques récréatifs à savoir console de jeux, lecteur portatif de musique et de vidéo ; jeux d'arcade ; films photographiques et cinématographiques destinés à des expositions ; diapositives ; matériel informatique et périphériques connexes, à savoir imprimante, écran, scanner, souris, clavier, appareil photo numérique, assistant personnel numérique (PDA) ; publications non imprimées ; appareils et instruments d'éducation et d'enseignement ; cartes de crédit, d'identité et/ou de membre électroniques, magnétiques et optiques ; lunettes de soleil, visières et leurs étuis et sacs ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Services de publicité ; conseils en affaires ; promotion de la vente ou de la distribution de marchandises et de services de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons) ; informations d'affaires ; informations commerciales ; recherche commerciale ; informations statistiques ; promotion des ventes ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; étude de marché ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou d'affaires ; publicité télévisée ; préparation de présentations audio-visuelles à usage publicitaire ; services d'informations et de données numériques relatives à la publicité et aux affaires ; services publicitaires, de marketing et promotionnels pour des publications, des entreprises et des individus utilisant un réseau d'ordinateur ; compilation de répertoires d'utilisateurs de réseaux de communications électroniques. enregistrement (saisie) de fichiers d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques. Services de télécommunications et de communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; services de communications téléphoniques via des réseaux informatiques ; transmission électronique de données, images, sons, vidéos et documents ; audiodiffusion, radiodiffusion, télédiffusion par câble, émissions télévisées, et vidéotransmission ; services de courriers électronique, services téléphoniques ; services de mise en relation en temps réel avec d'autres utiliseurs d'ordinateurs ; services de communication par réseau informatique mondial ; diffusion et transmission de contenu audio, vidéo et/ou multimédia par communication radio, cellulaire et sans câbles, télévision, télévision câblée, circuit fermé, réseaux de communications électroniques ou réseaux informatiques ; et services de diffusion sur un réseau de diffusion mondial ; services de livraison électronique de messages ; services de radiomessagerie ; services de télécommunications et de courrier électronique fournis via des kiosques ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, l'Internet, Extranets et accès à large bande ; services d'accès à des systèmes centraux de commutation pour réseaux électroniques de communications ; services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo ou multimédia ; émissions télévisées ; communications radiophoniques ; services de mise en relation en temps réel avec d'autres utilisateurs de ces réseaux ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques. Distribution (transmission) de fichiers d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques. Services d'éducation et de divertissement ; composition de chansons ; services d'édition musicale ; production de séries de télévision ; services de théâtre fournis en ligne ; concerts musicaux et représentations théâtrales en direct ; organisation et production de spectacles, représentations, émissions et enregistrements audio et audiovisuels ; services de recherche de talents ; production de spectacles de talents ; enquêtes concernant la recherche de talents et le divertissement ; production de représentations télévisées, scéniques et théâtrales et de concerts ; services de billeterie ; production et distribution de programmes et spectacles radiophoniques et télévisés ; services de production radiophonique ; production et distribution de films et d'enregistrements ; organisation et conduite d'expositions, spectacles et excursions à des fins de divertissement ; production de programmes d'animation et d'émissions en direct ; services de studio d'enregistrement ; production de musique enregistrée et de livres d'histoires audio ; publication de produits de l'imprimerie liés aux produits précités ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; conception de technologie ; conception de systèmes ; conseil technique en matière de conception ; recherche et gestion de fichiers d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques ; services de conseils techniques, de tests et de recherche technique dans le domaine de l'informatique et de la programmation ; services de conception et d'hébergement de sites Web ; analyse de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant le matériel informatique et les logiciels ; services d'un programmeur : mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur ; élaboration de logiciels ; location de bases de données informatisées ; services de réseaux informatiques, à savoir conception de systèmes informatiques et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs et le développement de sites informatiques ; services d'aide informatique par téléphone ; services de support et d'assistance technique en matière de matériel informatique, de logiciels, de réseaux informatiques et d'Internet ; octroi de licences pour produits et services de divertissement ; services d'octroi de licences dans le domaine de l'édition musicale ; services d'information, d'assistance et de conseil techniques concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; réseau informatique ou via l'Internet ou des Extranets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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