Délimiel
Présentation de la marque Délimiel
Déposée le 26 juillet 2002 par CLAIRET Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Délimiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Délimiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délimiel est expirée depuis le 26 juillet 2012.
CLAIRET Julien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372504 - Publication au BOPI 2003-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31