Déposée le 29 novembre 2002 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAMBINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque BAMBINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte,75017 PARIS - 75017 - France
Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400862 - Publication au BOPI 2004-10-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couche culotte en papier ou en cellulose à jeter, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviette à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; bavettes en papier ; journaux ; livres ; publications ; pâte à modeler ; scolaires (fournitures -) ; serviettes de toilette [en papier] ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel, eaux thermales, eaux minérales à usage médical, huiles à usage médical, sels d'eaux minérales, sels pour le bain à usage médical, sels à usage médical, soins de la bouche (produits pour les -) à usage médical, soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -) , tisanes, bonbons à usage pharmaceutique, bébés (aliments pour -) ; compléments nutritionnels à usage médical ; coton à usage médical ; couches hygiéniques pour incontinents ; culottes hygiéniques ; diététiques (aliments -) à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; slips périodiques ; sparadrap. Jeux, jouets ; balles et ballons pour jeux et jouets ; peluches ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vetements, chaussures et tapis) ; piscines (jouets) , blocs de construction (jouets) , docteurs, chevaux à bascule, balançoires, mobiles (jouets) , hochets ; toupies [jouets] ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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