Déposée le 29 octobre 2002 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Babyscuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque Babyscuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Oeufs, lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchès et cuits ; gélées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confserie, glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) . Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; aliments de régime à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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