Marque renouvelée - Marque en vigueur

EGIS
CLAIRET DANIEL

Numéro de dépôt :
95584808
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2025

Présentation de la marque EGIS

Déposée le 9 août 1995 par CLAIRET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est CLAIRET DANIEL domicilié(e) 38 RUE EMILE BERNARD - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAIRET DANIEL domicilié(e) 38 RUE EMILE BERNARD - 35700 - RENNES - France.

La marque EGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EGIS arrivera à expiration en date du 9 août 2025.


CLAIRET DANIEL - 38 RUE EMILE BERNARD - 35700 - RENNES - France


M. CLAIRET DANIEL - 38 RUE EMILE BERNARD - 35700 - RENNES - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294052 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592328 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 février 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°748217 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grément), sacs (enveloppes, pochettes) pour emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emballage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus à usage textile; produits textiles à savoir: draps, enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses de protection pour meubles, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, couvertures de voyage, saris, matière filtrantes (matières textiles), toiles gommées autres que pour la papeterie, couvertures de lit et de table.Textiles non-tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.