Marque enregistrée - Marque en vigueur

O CLaires de Lune
CLAIRES DE LUNE, SAS

Numéro de dépôt :
4159923
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2025
O CLaires de Lune de CLAIRES DE LUNE

Présentation de la marque O CLaires de Lune

Déposée le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRES DE LUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O CLaires de Lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRES DE LUNE domicilié(e) 3 ROUTE DU CHATEAU - 17100 - LE DOUHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRES DE LUNE, M. GAQUERE JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 3 ROUTE DU CHATEAU - 17100 - LE DOUHET - France.

La marque O CLaires de Lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159923.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O CLaires de Lune arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


CLAIRES DE LUNE, SAS - 3 ROUTE DU CHATEAU - 17100 - LE DOUHET - France


CLAIRES DE LUNE, M. GAQUERE JEAN-PHILIPPE - 3 ROUTE DU CHATEAU - 17100 - LE DOUHET - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Franchise d'installation de bancs de fruits de mer au sein de structures dans les domaine de l'hôtellerie, de la restauration en générale et de l'hôtellerie de plein air ; en vente en salle et à emporter air comprenant : ; huitres, crustacés, poissons fumés, condiments, caviar, oeufs de lump, beurres au citron, aux algues, et spécialités culinaires de produits des différents terroirs de Charente Maritime (assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise).