Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLAIREFONTAINETODO
/
CHATEAU LA COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COTE
SCEA CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
93456214
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA COTE

Déposée le 25 janvier 1993 par CLAIREFONTAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU LA COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est CLAIREFONTAINETODO domicilié(e) DOMAINE CLAIREFONTAINE, 30131 PUJAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 254 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PASSEBOIS HENRI - France.

La marque CHATEAU LA COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COTE est expirée depuis le 25 janvier 2003.

CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CÔTE


SCEA CLAIREFONTAINE - DOMAINE CLAIREFONTAINE, 30131 PUJAUT - France - SIREN 385254347


MONSIEUR PASSEBOIS HENRI - France


Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160697 - Publication au BOPI 1993-07-07

Inscription le 5 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397193 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646769 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Vins d'appellation d'origine controlée, eaux de vie d'appellation d'origine controlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie)