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Marques déposées par CLAIREFONTAINETODO
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CHATEAU LA CÔTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CÔTE
SCEA CLAIREFONTAINE, SCEA

Numéro de dépôt :
3305318
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2024
CHATEAU LA CÔTE de CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CHATEAU LA CÔTE

Déposée le 21 juillet 2004 par CLAIREFONTAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est CLAIREFONTAINETODO domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 254 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLAIREFONTAINE, Mme BOISSON DURIEU EMILIE domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque CHATEAU LA CÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CÔTE est expirée depuis le 21 juillet 2024.

CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COTE


SCEA CLAIREFONTAINE, SCEA - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 385254347


SCEA CLAIREFONTAINE, Mme BOISSON DURIEU EMILIE - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564776 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine.