Déposée le 23 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZAP BOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, M. NUSSE GUILLAUME domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France.
La marque ZAP BOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781
CLAIREFONTAINE RHODIA, M. NUSSE GUILLAUME - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359415 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468485 - Publication au BOPI 2008-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2018 n°2687881 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-07-13
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carte à jouer caractère d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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