CLAIREFONTAINE RHODIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1533678
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2029
Présentation de la marque RHODIA
Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RHODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RHODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIREFONTAINE RHODIA, Société par Actions Simplifiée - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2137151 - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394056 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription - Gage constitué n°45269 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 30 juin 2008 - Changement de nature juridique n°476476 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589788 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715863 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21
Des encres à imprimer. Tous articles de papeterie, articles de bureau, de librairie, des imprimés, papiers et cartons, des reliures, ainsi que des encres à écrire et à tampon
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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