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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
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Prométal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Prométal
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS

Numéro de dépôt :
3079703
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2031
Prométal de CLAIREFONTAINE RHODIA

Présentation de la marque Prométal

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Prométal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France.

La marque Prométal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Prométal arrivera à expiration en date du 23 janvier 2031.

CLAIREFONTAINE RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360156 - Publication au BOPI 2002-11-28

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°542153 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2459735 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2756985 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-17

Calque, papier, cartons et produits de l'imprimerie, articles pour reliure, papéterie, adhésifs pour la papéterie ou le ménage, matériel pour les artistes.