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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
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PASTELMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTELMAT
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS
NUSSE GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3463068
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
PASTELMAT de CLAIREFONTAINE RHODIA

Présentation de la marque PASTELMAT

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA et NUSSE GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et NUSSE GUILLAUME domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, ATT. ADELINE ENDE domicilié(e) RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

La marque PASTELMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTELMAT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CLAIREFONTAINE RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 3

NUSSE GUILLAUME - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France


CLAIREFONTAINE RHODIA, ATT. ADELINE ENDE - RD 52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623596 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-07-12

Inscription le 28 août 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°793724 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;