Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pastel Freezer
CLAIREFONTAINE RHODIA

Numéro de dépôt :
4668717
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
Pastel Freezer de CLAIREFONTAINE RHODIA

Présentation de la marque Pastel Freezer

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par CLAIREFONTAINE RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pastel Freezer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD 52 - 68 490 - OTTMARSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, Monsieur Nicolas RENCKLY domicilié(e) RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

La marque Pastel Freezer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pastel Freezer arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.


CLAIREFONTAINE RHODIA - RD 52 - 68 490 - OTTMARSHEIM - France


CLAIREFONTAINE RHODIA, Monsieur Nicolas RENCKLY - RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Peintures ; vernis ; laques ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.