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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIREFONTAINE-RHODIA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
99827579
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CLAIREFONTAINE-RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIREFONTAINE-RHODIA domicilié(e) RD 52, 68490 OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827579.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2009.

CLAIREFONTAINE-RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.) - RD 52, 68490 OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir blocs et pochettes de découpage, cartes à découper pour créer des objets, patrons en papier pour apprendre à découper.