Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITCUT
CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3114998
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque KITCUT

Déposée le 2 août 2001 par la Société Anonyme (SA) CLAIREFONTAINE-RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KITCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIREFONTAINE-RHODIA domicilié(e) RD 52, 68490 OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A - France.

La marque KITCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITCUT est expirée depuis le 2 août 2011.

CLAIREFONTAINE-RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION , Métalcrêpe


CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.) - RD 52, 68490 OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Crayons de couleur et papier pour créations artistiques. Jeu artistique de dessin pour des créations manuelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].