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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
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FOREVER Papier Recyclé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOREVER Papier Recyclé
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS

Numéro de dépôt :
3577553
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2028
FOREVER Papier Recyclé de CLAIREFONTAINE RHODIA

Présentation de la marque FOREVER Papier Recyclé

Déposée le 21 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOREVER Papier Recyclé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, M. NUSSE GUILLAUME domicilié(e) RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

La marque FOREVER Papier Recyclé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOREVER Papier Recyclé arrivera à expiration en date du 21 mai 2028.

CLAIREFONTAINE RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781


CLAIREFONTAINE RHODIA, M. NUSSE GUILLAUME - RD52 - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687802 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.