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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA
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FOREVER Forêts Vertes
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOREVER Forêts Vertes
CLAIREFONTAINE-RHODIA SAS
GUILLAUME NUSSE

Numéro de dépôt :
3496641
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
FOREVER Forêts Vertes de CLAIREFONTAINE-RHODIA

Présentation de la marque FOREVER Forêts Vertes

Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA et GUILLAUME NUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOREVER Forêts Vertes »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA domicilié(e) R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France et GUILLAUME NUSSE domicilié(e) R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME NUSSE domicilié(e) R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREVER Forêts Vertes est expirée depuis le 20 avril 2017.

CLAIREFONTAINE-RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE-RHODIA SAS - R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France

GUILLAUME NUSSE - R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France - SIREN 3


GUILLAUME NUSSE - R.D. 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.