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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
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Cartoline
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cartoline
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS

Numéro de dépôt :
3074429
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2030

Présentation de la marque Cartoline

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France.

La marque Cartoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cartoline arrivera à expiration en date du 22 décembre 2030.

CLAIREFONTAINE RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370069 - Publication au BOPI 2003-04-30

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°542153 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2459742 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2756978 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-17

Papier, cartons, carton ondulé , produits de l'imprimerie, articles pour reliure, papéterie, adhésifs pour la papéterie ou le ménage, matériel pour les artistes.